top of page

Mentions légales site internet Rémouleur d'Oc

En navigant sur le site https://www.remouleur-doc.fr, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces mentions légales et vous engagez à les respecter.

​

Responsabilité

Directeur de la publication : Tristan DENOYEL TRINQUIER
Ce site internet : https://www.remouleur-doc.fr

est la propriété de :

Tristan DENOYEL TRINQUIER
6 AVENUE MOLIERE

34800 NEBIAN FRANCE

mouleurdoc@gmail.com

Téléphone : 06 88 92 84 37

SIRET : 85086377000010

​

Propriété intellectuelle

Le contenu du site internet de Rémouleur d'Oc https://www.remouleur-doc.fr est protégé par l’application des dispositions du code de la propriété intellectuelle et de l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables.

Les mises en page, les illustrations, les textes, ses documentations et autres éléments figurant sur le site sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété de Tristan DENOYEL TRINQUIER Rémouleur d'Oc.

Toute reproduction, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site internet est strictement interdite, sans autorisation préalable de Tristan DENOYEL TRINQUIER.

En définitive les contenus présents sur le site internet : https://www.remouleur-doc.fr, notamment les textes, graphismes, logos, images, photographies, vidéos sont, sauf mention contraire, sont la propriété de Tristan DENOYEL TRINQUIER.

​

Contenu et liens

Tristan DENOYEL TRINQUIER se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu de son site internet https://www.remouleur-doc.fr. La mise en place de lien avec le site doit faire l'objet d'une autorisation préalable de Tristan DENOYEL TRINQUIER. Tout comme l'usage des textes et visuel de Rémouleur d'Oc.

Les visiteurs sont informés que l’accès au site pourra être interrompu à tout moment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

​

Utilisation des données

Tristan DENOYEL TRINQUIER collecte différentes données (nom du contact, commune, email, n° de téléphone etc…) lorsque vous renseignez un formulaire sur le site internet https://www.remouleur-doc.fr, ces informations sont nécessaires pour traiter et répondre à votre demande.

Elles sont enregistrées dans notre fichier clients et peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification par mail à l’aide du formulaire de contact.

Ces informations ne sont pas diffusées et-ou vendues à des organismes tiers.

​

Loi informatique et libertés :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en contactant directement Tristan DENOYEL TRINQUIER  grâce au formulaire de contact. 

​

Loi litiges :

Tout différend relatif au site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux compétents.

​

Hébergement

wix.com

bottom of page